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séance plénière au Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine

Agenda Local
ALAIN_VERDIN_L
Date: vendredi 12 avril 2019 10:00 - 23:59

Lieu: Hôtel de Région à Bordeaux

32 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour de cette deuxième plénière de l'année dédiée aux territoires et à la ruralité.
A noter notamment, parmi les dossiers phares, le dispositif en faveur de la revitalisation des centres-bourgs et centres villes, l’appel à projet ruralité 2019-2021, l’approbation de trois contrats de territoire, l’aide à l’équipement professionnel de rentrée des lycéens, la convention entre la Région et l’Alliance pour l’insertion et l’emploi en Nouvelle-Aquitaine, le Plan directeur d’investissements du réseau ferroviaire de la Nouvelle-Aquitaine à l’horizon 2027, le plan régional des services routiers 2020-2030 ou encore le soutien au sport pour tous…

Ordre du jour (sous réserve de modifications)

  • Discours d’introduction du Président
  • Approbation du Procès-Verbal de la Séance précédente
  1. Fonctionnement du conseil régional : autorisation pour compléter la commission permanente ;
  2. Fonctionnement du conseil régional : remplacement au sein de la commission permanente ;
  3. Dispositif en faveur de la revitalisation des centres-bourgs et centres villes ;
  4. Accord-cadre entre la Région et l'Union Régionale HLM ;
  5. Stratégies Ruralité et plan d'actions en faveur de la Ruralité en Nouvelle-Aquitaine : Gouvernance - Appel à projets ruralité 2019-2021 ;
  6. Accès au Droit et à la Justice sur les territoires ruraux ;
  7. Point d'étape sur la politique contractuelle territoriale et approbation de trois contrats de territoire : Grand Angoulême - La Rochefoucauld Portes du Périgord, Brive-Tulle et Agenais ;
  8. Modification technique de l'article 4 du RI pour faciliter la mise en oeuvre de logements jeunes privés en secteur rural ;
  9. Aides de rentrée pour les lycéens ;
  10. Contrats Régionaux de Filières pour l’orientation, la formation et l’emploi : Filière Agriculture et Aménagements Paysagers ;
  11. Convention-cadre entre la Région et l'Alliance pour l'Insertion et l'Emploi en Nouvelle-Aquitaine (ALIENA) ;
  12. Modification de la convention quinquennale 2018/2022 portant création de CFA en Nouvelle-Aquitaine en lien avec la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
  13. Analyse de la mise en oeuvre des Schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) Nouvelle-Aquitaine ;
  14. Programme Re-Sources : validation du contrat type sur le bassin Loire-Bretagne ;
  15. Plan Directeur d'investissements du réseau ferroviaire de la Nouvelle-Aquitaine à l'horizon 2027 ;
  16. Convention pour l'exploitation et le financement du service public de transport ferroviaire régional de voyageurs 2019-2024 ;
  17. Saisine de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières à propos d'un différend avec SNCF Réseau concernant la tarification de la redevance quais (RQ) de la gare de Bordeaux ;
  18. Favoriser la mobilité dans les territoires Plan régional des services routiers 2020-2030 et tarification commerciale interurbaine ;
  19. Contrat de partenariats et de projets 2019-2020 entre le Grand Port Maritime de Bordeaux, Bordeaux-Métropole, le Département de la Gironde et la Région Nouvelle-Aquitaine ;
  20. Transition Énergétique - Énergies renouvelables - Protocole d'accord entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Entreprise commune pile à combustible et hydrogène de la Commission européenne- FCH-JU ;
  21. Soutien au sport pour tous- Stratégie régionale sport santé bien-être 2019-2024 ;
  22. Aménagement culturel du territoire : Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les Fonds régionaux d'art contemporain (FRAC) et deux Centres d'art d'intérêt national ;
  23. Spectacle Vivant - conventions pluriannuelles d'objectifs d'établissements culturels labellisés par l'Etat ;
  24. Convention pluriannuelle d'objectifs de l'Abbaye aux Dames, La Cité Musicale (17) ;
  25. Ecole européenne supérieure de l'image - EESI (86) - Modifications des statuts ;
  26. Convention opérationnelle d’action foncière pour le développement économique de la filière aéronautique dans le cadre du projet TARMAQ entre la Région Nouvelle-Aquitaine, Bordeaux métropole, la Ville de Mérignac et l’Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine ;
  27. Partenariat pour l’accompagnement des créateurs-repreneurs dans le cadre de la Fabrique à Entreprendre avec la Communauté de Communes de l'Estuaire et la Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême ;
  28. SAEML Territoires Charente : contrats de cession des actions détenues par la Région ;
  29. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Ajustements techniques ;
  30. Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d'emplois en attente du RIFSEEP - Ajustements techniques ;
  31. Tableau des emplois ;
  32. Gestion des Elus et membres du CESER ;
  • Motions – Questions orales - Voeux

 

Téléphone
07 69 13 52 59
Email
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Arrêt de Bus
Ligne 26 : Arrêt "St-Bruno Hotêl de Région"
Tramway
Ligne A : Arrêt "St-Bruno Hotêl de Région"
Adresse
14 Rue François de Sourdis, 33000 Bordeaux

 

Carte


 

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  • vendredi 12 avril 2019 10:00 - 23:59

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